Instances

                        

 

LE CONSEIL DE SURVEILLANCE

Le conseil de surveillance est comme le Directeur, président du Directoire, une instance décisionnelle. Ces attributions sont centrées sur la définition d’orientations stratégiques et surtout sur une mission de contrôle de l’ensemble des activités de l’établissement.

 Conseil de Surveillance (PDF - 158 Ko)

 

LE DIRECTOIRE

Le Directoire conforte et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. C’est une instance collégiale, lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

 

LA COMMISSION MÉDICALE D'ETABLISSEMENT - C.M.E 

La mission principale de la Commission Médicale d’Etablissement C.M.E. est de contribuer à l’élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. C’est à ce titre que la C.M.E. propose au président du Directoire un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi.

 Composition CME (PDF - 118 Ko)

 

LE COMITÉ TECHNIQUE D’ETABLISSEMENT - C.T.E.

Le C.T.E. est l’organe consultatif représentatif des personnels non médicaux du Centre Hospitalier ; il donne son avis sur les orientations générales et les principales règles de fonctionnement de l’établissement.

 Composition CTE (PDF - 311 Ko)

 

LE COMITÉ DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES - C.L.I.N

Il met en place des recommandations en terme d’hygiène pour les soins et forme les personnels aux techniques appropriées. Le personnel médical et para-médical au sein d’une équipe opérationnelle en hygiène, est spécifiquement chargé de l’élaboration et de la mise en application de ces mesures.

Ce personnel assure également le contrôle de l’environnement et de l’hygiène générale de l’établissement.

 

LE COMITÉ DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR - C.L.U.D 

Les responsabilités du CLUD sont :

  • De proposer, pour améliorer la prise en charge de la douleur, les orientations les mieux adaptées à la situation locale.
  • De coordonner au niveau de l’ensemble des services toutes actions visant à mieux organiser la prise en charge de la douleur quelqu’en soient le type, l’origine et le contexte.
  • D’aider au développement de la formation continue des personnels de l’établissement.
  • De susciter le développement de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur.

 

LE COMITÉ DE LIAISON NUTRITION ALIMENTAIRE - C.L.A.N

Il est constitué d’un groupe de professionnels de santé qui met en relation es différents acteurs concernés par l’alimentation et la nutrition dans le but de promouvoir une stratégie et une politique nutritionnelle et de restauration à l’échelle de l’établissement.

 

LE COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - C.H.S.C.T 

Il est composé des représentants du personnel médical et non médical.

Ses missions sont :

  • L'amélioration des conditions de travail,
  • La prévention des risques professionnels
  • La protection de la santé et de la sécurité des personnels

... en particulier pour les situations de danger grave et imminent.

 Composition du CHSCT (PDF - 501 Ko)

 

LA COMMISSION DES USAGERS - C.D.U

Elle veille au respect des droits des usagers notamment en assurant le traitement et le suivi de toutes les réclamations relatives à la qualité de la prise en charge.
Elle contribue, par ses avis et propositions, à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des malades et de leurs proches.
Composition de la CDU.

 

LA COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE RÉÉDUCATION ET MÉDICO-TECHNIQUES - C.S.I.R.M.T

Elle est consultée sur :

l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et de l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de soins infirmiers, de rééducation et médio-techniques ; la recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et l’évaluation des pratique professionnelles ; la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, le projet d’établissement et l’organisation interne de l’établissement.

Elle est présidée par le coordonateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Elle est composée de cadres de santé, de personnels infirmiers, médico-tehniques et de rééducation et celui des aides soignants.